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Marques déposées par BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
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IMMOTERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMOTERRE
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
BRGM

Numéro de dépôt :
4463822
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
IMMOTERRE de BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque IMMOTERRE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS et BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Les déposants sont BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France et BRGM domicilié(e) 3 AV Claude Guillemin - 45060 - Orléans CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque IMMOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOTERRE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : BIOSITIVE , BIOSITIV , UBYSOL


BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France

BRGM - 3 AV Claude Guillemin - 45060 - Orléans CEDEX 2 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 Rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits chimiques pour le traitement des terres excavées en vue d’optimiser la valorisation ou l’élimination de ces terres ;

Tri et décontamination de déchets [traitement de déchets], ces déchets étant constitués par des terres excavées contaminées ;

Recherche scientifique et technique ; analyse physico-chimique des terres excavées en vue de caractériser les contaminants présents dans ces terres et permettre d’optimiser le traitement et le tri de ces terres.