Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3491302
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2027
BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES

Déposée le 28 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 RUE BOISSIERE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 37-39 RUE BOISSIERE - 75116 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2637014 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données magnétiques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils et supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet ; cartes électroniques, cartes à puce permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique et/ou permettant le débit des prestations rendues, appareils de communication et de traitements des données, carte à puce pour le paiement à distance par terminaux téléphonique ou d'ordinateur ; puce électronique contenue dans un téléphone portable et permettant l'accès à un réseau de transport. Composants électroniques ; dispositif de video surveillance ; appareils d'intercommunication ; dispositifs d'alarmes ; système électronique de localisation et de navigation y compris par satellite supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique la numérisation de texte et/ou d'images, fixes ou animes et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Produits de l'imprimerie, papier, carton, albums, brochure, journaux, calendriers, magazine, livres, manuels articles pour reliure, photographies, papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage a savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils) distribution de prospectus, d'échantillon ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents.

Abonnements téléphoniques, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; vente au détail de services de téléphonie à savoir abonnements téléphoniques, vente au détail de produits de téléphonie à savoir appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, supports pour téléphone portable, kits mains libres, kits piétons (oreillettes), câbles de recharge, chargeurs de batteries pour téléphones, postes de recharge, connecteurs, casques, accumulateurs, piles, écrans de visualisation, housses de téléphone, batteries, haut-parleurs, microphones ; adaptateurs destinés aux téléphones, unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques.

Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatises, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; téléchargement de produits audiovisuels ; services de téléchargement de données numérisées ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques via un accès sécurisé ou non ; mise à disposition de données personnelles dans des bases de données en ligne sécurisées.

Divertissement ; divertissement radiophonique et télévisé ; éducation ; enseignement ; édition de livres, de revues ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; prêt et publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de congrès de séminaires à buts culturels, sportifs, éducatifs ou récréatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; réservation de places de spectacle.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels.