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Marques déposées par BOUVRET Michel Auguste Charles
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TAPIS-S-DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS-S-DECOR
BOUVRET Michel Auguste Charles

Numéro de dépôt :
1292665
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
TAPIS-S-DECOR de BOUVRET Michel Auguste Charles

Présentation de la marque TAPIS-S-DECOR

Déposée le 29 mai 1979 par BOUVRET Michel Auguste Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « TAPIS-S-DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUVRET Michel Auguste Charles domicilié(e) 15, rue Jule Bury, 39000 LONS LE SAUNIER. - France.

La marque TAPIS-S-DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TAPIS-S-DECOR est expirée depuis le 29 mai 1989.

BOUVRET Michel Auguste Charles a également déposé les autres marques suivantes : MON LIT


BOUVRET Michel Auguste Charles - 15, rue Jule Bury, 39000 LONS LE SAUNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Tous sièges, tous articles de literie, meubles et articles de décoration, rideaux, textiles d'ameublement, tapis, moquette.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.