Déposée le 12 mars 1999 par BOUVIER Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DESIGN & INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est BOUVIER Jean-Claude, domicilié(e) 56, rue Alphonse Daudet, 13410 LAMBESC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUVIER - France.
La marque DESIGN & INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUVIER Jean-Claude - 56, rue Alphonse Daudet, 13410 LAMBESC - France
Jean-Claude BOUVIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Meubles, plateaux de tables en galets Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie. Prospection.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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