Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Jardins du Val Mont-Joie
Mle BOUVET Isabelle

Numéro de dépôt :
4024147
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/08/2023
Les Jardins du Val Mont-Joie de BOUVET Isabelle

Présentation de la marque Les Jardins du Val Mont-Joie

Déposée le 1 août 2013 par mademoiselle BOUVET Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les Jardins du Val Mont-Joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est mademoiselle BOUVET Isabelle domicilié(e) 63 boulevard Clémenceau - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BOUVET Isabelle domicilié(e) 63 boulevard Clémenceau - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque Les Jardins du Val Mont-Joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins du Val Mont-Joie est expirée depuis le 1 août 2023.


Mle BOUVET Isabelle - 63 boulevard Clémenceau - 38100 - GRENOBLE - France


Mle BOUVET Isabelle - 63 boulevard Clémenceau - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.