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Marques déposées par madame Bouvet Frédérique
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Capsule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capsule
Mme Bouvet Frédérique

Numéro de dépôt :
4308082
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
Capsule de Bouvet Frédérique

Présentation de la marque Capsule

Déposée le 18 octobre 2016 par madame Bouvet Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Bouvet Frédérique domicilié(e) 15 RUE DE LARMOR - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bouvet Frédérique domicilié(e) 15 rue de Larmor - 56100 - LORIENT - France.

La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


Mme Bouvet Frédérique - 15 RUE DE LARMOR - 56100 - LORIENT - France


Mme Bouvet Frédérique - 15 rue de Larmor - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Médiation.