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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1226283
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1993
Marque figurative de BOUSSOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226283.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1993.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , AIVDECOR , SECURIT


BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Articles de verrerie, cristaux, glaces, miroirs et verres spéciaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.