Déposée le 26 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BOUSSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS domicilié(e) 43, rue Caumartin 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque BOUSSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSOIS S.A. - 43, rue Caumartin 75009 PARIS. - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Inscription - Changement d'adresse n°34281 - Publication au BOPI 1979-010
Vitres formées pour véhicules;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, notamment vitres et tous matériaux en verre.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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