Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACZ
BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1186569
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ACZ de BOUSSOIS

Présentation de la marque ACZ

Déposée le 3 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ACZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 40

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque ACZ est expirée depuis le 3 novembre 1991.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR , SECURIT


BOUSSOIS S.A., société anonyme, 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Produits formant une couche de protection sur les produits verriers, notamment contre l'irisation; produits verriers ainsi traités et traitements correspondants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.