Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran PARIS (dossier no 2083187) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2083187) - France.
La marque BSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle BSN - GERVAIS DANONE (société anonyme) - 7, rue de Téhéran PARIS (dossier no 2083187) - France - SIREN 552032534
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2083187) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1997 n°2083187 - Publication au BOPI 1997-01-29
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287964 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287963 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 10 avril 1997 - Recours en restauration n°235674 - Publication au BOPI 1997-04-10
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°237568 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 5 février 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°232419 - Publication au BOPI 1997-02-05
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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