Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIES DE LA MEUSE
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1172147
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRASSERIES DE LA MEUSE

Déposée le 24 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASSERIES DE LA MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BRASSERIES DE LA MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque BRASSERIES DE LA MEUSE est expirée depuis le 24 juillet 1990.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B S N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36841 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4438 - Publication au BOPI

Boissons en tous genres, alcoolisées ou non, et en particulier bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sodas, malt et tous produits de brasserie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.