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Marques déposées par Bousseau Marc
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Chateau du Caplanc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau du Caplanc
Bousseau Marc

Numéro de dépôt :
96642559
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque Chateau du Caplanc

Déposée le 17 septembre 1996 par Bousseau Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau du Caplanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est Bousseau Marc, domicilié(e) L'Hurbe, 33240 St Laurent D'Arce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bousseau Marc et Agnès - France.

La marque Chateau du Caplanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau du Caplanc est expirée depuis le 17 septembre 2006.

Bousseau Marc a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE LANGUIRAUD , CHATEAU DE L'HURBE


Bousseau Marc - L'Hurbe, 33240 St Laurent D'Arce - France


Bousseau Marc et Agnès - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Château du Caplanc

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.