Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'HURBE
BOUSSEAU Marc

Numéro de dépôt :
1642610
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2001

Présentation de la marque CHATEAU DE L'HURBE

Déposée le 31 janvier 1991 par BOUSSEAU Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'HURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSEAU Marc, domicilié(e) "l'Hurbe", 33240 SAINT LAURENT D'ARCE - France.

La marque CHATEAU DE L'HURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'HURBE est expirée depuis le 31 janvier 2001.

BOUSSEAU Marc a également déposé les autres marques suivantes : Chateau du Caplanc , LA CROIX DE LANGUIRAUD


BOUSSEAU Marc - "l'Hurbe", 33240 SAINT LAURENT D'ARCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE L'HURBE