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Marques déposées par BOUSSEAU Marc et Agnès
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CHATEAU DU CABLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CABLANC
BOUSSEAU Marc et Agnès

Numéro de dépôt :
96609220
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque CHATEAU DU CABLANC

Déposée le 1 février 1996 par BOUSSEAU Marc et Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CABLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est BOUSSEAU Marc et Agnès, domicilié(e) L'HURBE, 33240 SAINT LAURENT D'ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSEAU Marc et Agnès - France.

La marque CHATEAU DU CABLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CABLANC est expirée depuis le 1 février 2006.


BOUSSEAU Marc et Agnès - L'HURBE, 33240 SAINT LAURENT D'ARCE - France


BOUSSEAU Marc et Agnès - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU CABLANC