Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMBRASCREEN
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1161883
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OMBRASCREEN

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMBRASCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque OMBRASCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OMBRASCREEN est expirée depuis le 5 février 1991.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS , NADINE


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg à LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63054 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54242 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54241 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI

Toile à stores et notamment une toile réalisée à partir de fils de verre enrobés de chlorure de polyvinyle.