Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFIL
BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE.

Numéro de dépôt :
1239304
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993

Présentation de la marque NOVAFIL

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque NOVAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFIL est expirée depuis le 24 juin 1993.

BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B.S.F., (S.A.), 12, rue du Vieux Faubourg, 59800 LILLE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Vêtements et tous articles d'habillement, notamment chemises et articles de lingerie, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.