Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELIER LAINE
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, à LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1188706
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BELIER LAINE de BOUSSAC SAINT FRERES - B S F

Présentation de la marque BELIER LAINE

Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELIER LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELIER LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BELIER LAINE est expirée depuis le 1 décembre 1991.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, à LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription - Transmission de propriété n°47054 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38802 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127182 - Publication au BOPI

Tissus pure laine, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.