Le Royal Bonnevillois
Présentation de la marque Le Royal Bonnevillois
Déposée le 20 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BOURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Royal Bonnevillois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Royal Bonnevillois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Royal Bonnevillois est expirée depuis le 20 juillet 1993.
BOURSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49