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Marques déposées par le nom "BOURGUIGNONNE CULTURELLE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant BOURGUIGNONNE CULTURELLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Rendez-vous tréteaux

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rendez-vous tréteaux de BOURGUIGNONNE CULTURELLE

Numéro de dépôt: 4361542
Date de dépôt: 15 mai 2017

Classes: 41

A pas contés

Marque expirée - Marque en non vigueur
A pas contés de Bourguignonne Culturelle

Numéro de dépôt: 3590050
Date de dépôt: 21 juillet 2008
Date d'expiration: 21 juillet 2018

Classes: 41

CONCOURS JEAN-PHILIPPE RAMEAU

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93454101
Date de dépôt: 5 février 1993
Date d'expiration: 5 février 2003

Classes: 41