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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESCARGOTS
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MOUREY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUREY
BOURGOGNE ESCARGOTS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3352125
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
MOUREY de BOURGOGNE ESCARGOTS

Présentation de la marque MOUREY

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESCARGOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUREY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESCARGOTS domicilié(e) Z.I. Excellence 2000, 1 Rue Jean Monnet,21800 CHEVIGNY ST SAUVEUR - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 044 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE ESCARGOTS S.A.S. domicilié(e) Z.I. EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET,21800 CHEVIGNY ST SAUVEUR - 21800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUREY est expirée depuis le 29 mars 2015.

BOURGOGNE ESCARGOTS a également déposé les autres marques suivantes : UNE TRADITION DE QUALITE , BOURGOGNE ESCARGOTS


BOURGOGNE ESCARGOTS S.A.S. - Z.I. Excellence 2000, 1 Rue Jean Monnet,21800 CHEVIGNY ST SAUVEUR - 21800 - France - SIREN 350044277


BOURGOGNE ESCARGOTS S.A.S. - Z.I. EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET,21800 CHEVIGNY ST SAUVEUR - 21800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 2 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°730383 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Conserves et surgelés d'escargots.