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Marques déposées par bourgeois michel
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M.BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.BOURGEOIS
bourgeois michel

Numéro de dépôt :
3805527
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
M.BOURGEOIS de bourgeois michel

Présentation de la marque M.BOURGEOIS

Déposée le 10 février 2011 par bourgeois michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est bourgeois michel domicilié(e) 4 cité du parc - 02400 - ETAMPES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bourgeois michel domicilié(e) 4 cité du parc - 02400 - ETAMPES SUR MARNE - France.

La marque M.BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.BOURGEOIS est expirée depuis le 10 février 2021.


bourgeois michel - 4 cité du parc - 02400 - ETAMPES SUR MARNE - France


bourgeois michel - 4 cité du parc - 02400 - ETAMPES SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.