Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BOURGEOIS
Numéro de dépôt :
1353410
Date de dépôt :
08/04/1985
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
08/04/1995
Présentation de la marque BOURGEOIS
Déposée le 8 avril 1985 par BOURGEOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEOIS est expirée depuis le 8 avril 1995.
BOURGEOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41