Déposée le 27 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Pain Charpentier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) Moulins de Verdelot,77510 VERDELOT PAR REBAIS - 77510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Pain Charpentier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171382.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEOIS FRERES (Société Anonyme) - Moulins de Verdelot,77510 VERDELOT PAR REBAIS - 77510 - France - SIREN 746050087
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Journaux, livres, magazines, revues, périodiques, prospectus et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; articles de papeterie ; sacs, sachets, emballages, films et feuilles d'emballage en matières plastiques et en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; clichés ; calendriers ; images ; imprimés ; tracts et imprimés en papier ou en carton. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, amidon à usage alimentaire, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, produits de minoterie, ferments pour pâtes, flocons de céréales séchées, pain, petits-pains, biscuits, pâtisserie et confiserie, fondants, gaufres, pains d'épices, petits fours (pâtisserie) , petits-beurre, brioches, pâtes de fruits (confiserie) , bâtons de réglisse, caramels (bonbons) , chocolat, crêpes, cake au riz, candi à usage alimentaire, tartes, tourtes, glaces comestibles, pâte d'amandes, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; miel, sirop de mélasse, glucose à usage alimentaire ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levure, poudre pour faire lever, pâte pour gâteaux ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, cannelle (épice) ; glace à rafraîchir, décorations comestibles pour gâteaux. Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms) , distribution d'échantillons ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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