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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES
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LE CHARPENTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHARPENTIER
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3052447
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2030

Présentation de la marque LE CHARPENTIER

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) Moulins de Verdelot, 77510 VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque LE CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHARPENTIER arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - Moulins de Verdelot, 77510 VERDELOT - France - SIREN 746050087


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450168 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Renouvellement avec limitation le 4 septembre 2020 n°2758500 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-09-04

Journaux, livres, magazines, revues, périodiques, prospectus et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques et en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; carnets ; cartes ; articles pour reliures, reliures ; timbres postes ; clichés ; calendriers ; images imprimés ; caractère d'imprimerie, enseignes en papier ou en carton, stylos;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.