Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4396259
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Isabelle HEGEDUS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQB ENGAGEMENT QUALITE BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Isabelle HEGEDUS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de boulangerie ; préparations pour produits de boulangerie ; mélanges de farine destinés à la boulangerie ; pâtes, appareils et leurs préparations instantanées ; grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures.