Marque expirée - Marque en non vigueur
BOURGEOIS EQO ENGAGEMENT QUALITE ORIGINE
Numéro de dépôt :
3574669
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018
Présentation de la marque BOURGEOIS EQO ENGAGEMENT QUALITE ORIGINE
Déposée le 13 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGEOIS EQO ENGAGEMENT QUALITE ORIGINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEOIS EQO ENGAGEMENT QUALITE ORIGINE est expirée depuis le 13 mai 2018.
BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25