Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DE LA GAITE
M. BOUREL PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4030848
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/09/2023
COMPTOIR DE LA GAITE de BOUREL PHILIPPE

Présentation de la marque COMPTOIR DE LA GAITE

Déposée le 5 septembre 2013 par monsieur BOUREL PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPTOIR DE LA GAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BOUREL PHILIPPE domicilié(e) 61 RUE DE MALTE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUREL PHILIPPE domicilié(e) 61 RUE DE MALTE - 75011 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR DE LA GAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DE LA GAITE est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. BOUREL PHILIPPE - 61 RUE DE MALTE - 75011 - PARIS - France


M. BOUREL PHILIPPE - 61 RUE DE MALTE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.