Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1605698
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 1990 par BOUREAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605698.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUREAUD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58516 - Publication au BOPI 1991-12-17