Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHEVRE A L'ORANGE
Numéro de dépôt :
1316332
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
07/11/1994
Présentation de la marque LE CHEVRE A L'ORANGE
Déposée le 7 novembre 1984 par BOUREAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « LE CHEVRE A L'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHEVRE A L'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316332.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUREAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°46633 - Publication au BOPI 1985-52