Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHEVRE A L ORANGE
Numéro de dépôt :
1127562
Date de dépôt :
17/10/1979
Lieu de dépôt :
Trib Chateauroux
Présentation de la marque LE CHEVRE A L ORANGE
Déposée le 17 octobre 1979 par BOUREAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chateauroux), la marque française « LE CHEVRE A L ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHEVRE A L ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHEVRE A L ORANGE est expirée depuis le 17 octobre 1989.
BOUREAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041