Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL LA SI DOU
BOURDOT JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
94523460
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque SOL LA SI DOU

Déposée le 7 juin 1994 par BOURDOT JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL LA SI DOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est BOURDOT JEAN-PIERRE, domicilié(e) 131, AVENUE DES BEGONIAS, 93370 MONTFERMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURDOT JEAN-PIERRE - France.

La marque SOL LA SI DOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL LA SI DOU est expirée depuis le 7 juin 2004.

BOURDOT JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOUPLI , MIMINE


BOURDOT JEAN-PIERRE - 131, AVENUE DES BEGONIAS, 93370 MONTFERMEIL - France


BOURDOT JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; essuie-tout, papier toilette; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matière plastique pour l'emballage non comprise dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).