Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PNE PROPRE NET ENTRETIEN
BOURDON SEBASTIEN
AJROUD MOUNIR
DIARRA MAHADI

Numéro de dépôt :
3265433
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013
PNE PROPRE NET ENTRETIEN de BOURDON SEBASTIEN

Présentation de la marque PNE PROPRE NET ENTRETIEN

Déposée le 30 décembre 2003 par BOURDON SEBASTIEN, AJROUD MOUNIR, DIARRA MAHADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PNE PROPRE NET ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont BOURDON SEBASTIEN domicilié(e) 5 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France, AJROUD MOUNIR domicilié(e) 1 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France, DIARRA MAHADI domicilié(e) 1 RUE PAUL CEZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURDON SEBASTIEN domicilié(e) 5 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France.

La marque PNE PROPRE NET ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNE PROPRE NET ENTRETIEN est expirée depuis le 30 décembre 2013.


BOURDON SEBASTIEN - 5 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France

AJROUD MOUNIR - 1 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France

DIARRA MAHADI - 1 RUE PAUL CEZANNE - France


BOURDON SEBASTIEN - 5 RUE PAUL GAUGUIN,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France


Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393001 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Nettoyage ou entretien de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.