Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN
Bourbon Communication, SAS

Numéro de dépôt :
3750515
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2020
AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN de Bourbon Communication

Présentation de la marque AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bourbon Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bourbon Communication domicilié(e) 95 Avenue de Saint Claude - 39260 - Moirans en Montagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 571 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Bourbon domicilié(e) 95 Avenue de Saint Claude - 39260 - Moirans en Montagne - France.

La marque AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AURELIE & DENIS BOURBON DESIGN est expirée depuis le 1 juillet 2020.

Bourbon Communication a également déposé les autres marques suivantes : BOURBON BOUTIQUE SERIES LIMITEES , BOURBONCOM CREATIVE DESIGN + MANUFACTURING , GLOBE TROTTER , STYLMO , BOURBON


Bourbon Communication, SAS - 95 Avenue de Saint Claude - 39260 - Moirans en Montagne - France - SIREN 347571077


Pierre Bourbon - 95 Avenue de Saint Claude - 39260 - Moirans en Montagne - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562952 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ;

Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).