Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"AUDACE"
Mme BOURBON-CELANT Martine

Numéro de dépôt :
1541159
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque "AUDACE"

Déposée le 30 juin 1989 par madame BOURBON-CELANT Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « "AUDACE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BOURBON-CELANT Martine domicilié(e) 76 rue Bannier , 45000 ORLEANS - France.

La marque "AUDACE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AUDACE" est expirée depuis le 30 juin 1999.


Mme BOURBON-CELANT Martine - 76 rue Bannier , 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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