Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bart Smith
Madame Bouloux Estelle

Numéro de dépôt :
4516893
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
Bart Smith de Bouloux Estelle

Présentation de la marque Bart Smith

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par madame Bouloux Estelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bart Smith » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est madame Bouloux Estelle domicilié(e) 56 rue dombasle - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bouloux Estelle domicilié(e) 56 rue dombasle - 75015 - Paris - France.

La marque Bart Smith a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bart Smith arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.


Madame Bouloux Estelle - 56 rue dombasle - 75015 - Paris - France


Madame Bouloux Estelle - 56 rue dombasle - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.