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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DU CHAPITRE
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LA FLUTE DIJONNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLUTE DIJONNAISE
SARL BOULANGERIE DU CHAPITRE

Numéro de dépôt :
3365583
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
LA FLUTE DIJONNAISE de BOULANGERIE DU CHAPITRE

Présentation de la marque LA FLUTE DIJONNAISE

Déposée le 13 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DU CHAPITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLUTE DIJONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DU CHAPITRE domicilié(e) ayant son siège 58 rue du Chapitre,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 173 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Licia BATTIGELLI Avocat à la Cour domicilié(e) 9, route de Dijon,21600 LONGVIC - 21600 - France.

La marque LA FLUTE DIJONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLUTE DIJONNAISE est expirée depuis le 13 juin 2015.


SARL BOULANGERIE DU CHAPITRE - ayant son siège 58 rue du Chapitre,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 384173340


Maître Licia BATTIGELLI Avocat à la Cour - 9, route de Dijon,21600 LONGVIC - 21600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

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