Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TELE SANS S'ENGAGER
BOULANGER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3862118
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
LA TELE SANS S\'ENGAGER de BOULANGER

Présentation de la marque LA TELE SANS S'ENGAGER

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TELE SANS S'ENGAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGER domicilié(e) Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 384 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TELE SANS S'ENGAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TELE SANS S'ENGAGER est expirée depuis le 27 septembre 2021.

BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGES , MON EMPLOI CHEZ MOI , 100 % FACILE de BOULANGER , APRENDIENDO SE ENTIENDEN LAS COSAS , LES ATELIERS BOULANGER , COSYLINE , GENERATION , SMART' DRAGON , BIEN CONSEILLE OU REMBOURSE , FACILY TAB


BOULANGER, société anonyme - Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France - SIREN 347384570


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques) ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; disques numériques ; Cédérom ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; films (pellicules) impressionnés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ; câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone.

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, affiches, journaux ; billets (tickets) ; magazines et guides de programmes de télévision et de radio.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publipostage ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements audiovisuels et de télécommunication ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, d'appareils multimédia, de matériels informatiques et d'appareils de télécommunications.

Informations en matière de construction et de réparation ; réparation d'appareils photographiques ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, de téléphones, d'appareils de télécommunications ; services d'installation à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, chaîne, baladeur, magnétoscope, lecteur DVD), photographiques, télématiques, de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, du matériel multimédia ; services de conseils techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et instruments électriques, d'appareils électroménagers, d'appareils ménagers électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement informatique ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol.

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; communications visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de modems ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (information, renseignement) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forum de discussion en ligne.

Education ; formation ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; divertissements radiophoniques, télévisés et audiovisuels sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, de vidéogrammes, de décodeurs, d'encodeurs, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; l'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; microfilmage ; services de traduction ; mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.