Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSYLINE
BOULANGER société anonyme

Numéro de dépôt :
3375780
Date de dépôt :
18/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2015
COSYLINE de BOULANGER

Présentation de la marque COSYLINE

Déposée le 18 août 2005 par la Société Anonyme (SA) BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGER domicilié(e) Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier,59273 FRETIN - 59273 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 384 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COSYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSYLINE est expirée depuis le 18 août 2015.

BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGES , MON EMPLOI CHEZ MOI , 100 % FACILE de BOULANGER , APRENDIENDO SE ENTIENDEN LAS COSAS , LES ATELIERS BOULANGER , LE FABULEUX NOËL de Boulanger , H.T.M. Group. High Tech Multicanal , VIVONS LA HAPPY TECHNOLOGIE , Programme Haute Fidélité , FOR PRO


BOULANGER société anonyme - Centre Régional de Transport de Lesquin, rue de la Haie Plouvier,59273 FRETIN - 59273 - France - SIREN 347384570


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Inscription le 27 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550337 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; films (pellicules) impressionnés ; flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; capteurs solaires ; appareils et installations de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; cuisinières ; fours ; congélateurs, réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques filtres pour l'eau potable.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.