Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUJEMAA M'hamed
/
O.N.F.C
Marque expirée - Marque en non vigueur

O.N.F.C
BOUJEMAA M'hamed

Numéro de dépôt :
3679519
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
O.N.F.C de BOUJEMAA M\'hamed

Présentation de la marque O.N.F.C

Déposée le 28 septembre 2009 par BOUJEMAA M'hamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.N.F.C »

Le déposant est BOUJEMAA M'hamed domicilié(e) 6 César Franck - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJEMAA M'hamed domicilié(e) 6 César Franck - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.N.F.C est expirée depuis le 28 septembre 2019.


BOUJEMAA M'hamed - 6 César Franck - 94000 - CRETEIL - France


BOUJEMAA M'hamed - 6 César Franck - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Mise en relation (étude de marché) ;

Formation ;

Contrôle (certification) dans le domaine de la formation (service juridique).