Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUCETTE
Numéro de dépôt :
1024121
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUCETTE
Déposée le 12 juillet 1977 par madame BOUILLE Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUCETTE est expirée depuis le 12 juillet 1987.
BOUILLE Christine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009