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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU
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SANS ALCOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS ALCOOL
BOUGUET PAU S.A

Numéro de dépôt :
93456918
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque SANS ALCOOL

Déposée le 25 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS ALCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGUET PAU domicilié(e) Immeuble Champagne, 72 Quai des Carrières, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 002 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SANS ALCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS ALCOOL est expirée depuis le 25 février 2003.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , RAYOL , PUEBLO


BOUGUET PAU S.A - Immeuble Champagne, 72 Quai des Carrières, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 572002038


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Bières sans alcool; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons