Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT BÊTEMENT
BOUGRAIN DUBOURG Allain

Numéro de dépôt :
3296646
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
TOUT BÊTEMENT de BOUGRAIN DUBOURG Allain

Présentation de la marque TOUT BÊTEMENT

Déposée le 7 juin 2004 par BOUGRAIN DUBOURG Allain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT BÊTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est BOUGRAIN DUBOURG Allain domicilié(e) 10 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGRAIN DUBOURG Allain NATURE PRODUCTIONS SARL domicilié(e) 129 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque TOUT BÊTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT BÊTEMENT est expirée depuis le 7 juin 2014.

BOUGRAIN DUBOURG Allain a également déposé les autres marques suivantes : POLKA , NATURE PRODUCTIONS , AQUA STUDIO Le studio SOUS-MARIN , LES CHEVAUX DE L'ANNEE , LES ANIMAUX DE LA BIBLE , LES ANIMAUX DU CORAN , LA NUIT DE LA MER , BIOSONG , TELE NATURE , ON A MARCHÉ SUR LA TERRE


BOUGRAIN DUBOURG Allain - 10 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


BOUGRAIN DUBOURG Allain NATURE PRODUCTIONS SARL - 129 Boulevard Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, photographie, agences de presse ou d'informations (nouvelles), Emissions radiophoniques ou télévisées. Education, formation, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours à buts de divertissement ou d'éducation, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Filmage sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.