Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE DONZAC
BOUEY ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
93491795
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque BARON DE DONZAC

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE DONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS domicilié(e) 2, RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252580) - 33440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUEY ET FILS domicilié(e) RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252580) - 33440 - France.

La marque BARON DE DONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE DONZAC est expirée depuis le 4 novembre 2013.

BOUEY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'EPERON D'OR , MARQUIS DE PLAISANCE , Les Portraits , MARQUIS DE PERISSAC , COMTE DE MAUZAC


BOUEY ET FILS, SA - 2, RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252580) - 33440 - France - SIREN 459201497


BOUEY ET FILS - RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES (dossier no 2252580) - 33440 - France


Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2003 n°2252580 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533644 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Vins de bordeaux.