Monsieur Bouënnec Pierre-Henri agissant au nom et pour le compte de la société ACETIOME en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3591201
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
Présentation de la marque ACETIOME
Déposée le 28 juillet 2008 par monsieur Bouënnec Pierre-Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACETIOME »
Le déposant est monsieur Bouënnec Pierre-Henri domicilié(e) 11 rue Claude Monet,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETIOME est expirée depuis le 28 juillet 2018.
Monsieur Bouënnec Pierre-Henri agissant au nom et pour le compte de la société ACETIOME en cours de constitution - 11 rue Claude Monet,44100 NANTES - 44100 - France
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 2 juin 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498704 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction, de formation et/ou d'enseignement ; clichés d'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de recrutement et de conseil dans le domaine du recrutement ; service de vente au détail, sur Internet ou non, de : logiciels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; cassettes audio-vidéo ; disques compacts interactifs ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction, de formation et/ou d'enseignement ; clichés d'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.
Service d'éducation, de formation et d'enseignement, et plus particulièrement, diffusion (transmission) de documents (imprimés ou enregistrés sur tout support magnétique ou digital que ce soit), livres, brochures, revues, lettres d'information professionnelles périodiques ; production de films sur tous supports et par tous moyens de reproduction et d'enregistrement que ce soit ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création de documents (imprimés ou enregistrés sur tout support magnétique ou digital que ce soit), livres, brochures, revues, lettres d'information professionnelles périodiques ; création, réalisation (conception), entretien et hébergement de sites Web ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.
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