Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BPS
Numéro de dépôt :
918418
Date de dépôt :
19/06/1974
Lieu de dépôt :
Rodez
Présentation de la marque BPS
Déposée le 19 juin 1974 par monsieur Boudet (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rodez), la marque française « BPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque BPS est expirée depuis le 19 juin 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448