Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE LES MOUETTES
Numéro de dépôt :
1468991
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque CUVEE LES MOUETTES
Déposée le 19 mai 1988 par BOUCOIRAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE LES MOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE LES MOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LES MOUETTES est expirée depuis le 19 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46