Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs Salines Perles de Terroir
M. BOUCHET PATRICK

Numéro de dépôt :
3949151
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/09/2022
Saveurs Salines Perles de Terroir de BOUCHET PATRICK

Présentation de la marque Saveurs Salines Perles de Terroir

Déposée le 27 septembre 2012 par monsieur BOUCHET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Saveurs Salines Perles de Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur BOUCHET PATRICK domicilié(e) 9 IMPASSE DU RHONE - 30400 - VILLENEUVE LEZ AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUCHET PATRICK domicilié(e) 9 IMPASSE DU RHONE - 30400 - VILLENEUVE LEZ AVIGNON - France.

La marque Saveurs Salines Perles de Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Salines Perles de Terroir est expirée depuis le 27 septembre 2022.


M. BOUCHET PATRICK - 9 IMPASSE DU RHONE - 30400 - VILLENEUVE LEZ AVIGNON - France


M. BOUCHET PATRICK - 9 IMPASSE DU RHONE - 30400 - VILLENEUVE LEZ AVIGNON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de ventes de coquillages et produits de la mer.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.