Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRISTAL'ONDE
Numéro de dépôt :
1523059
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque CRISTAL'ONDE
Déposée le 4 avril 1989 par BOUCHET JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTAL'ONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRISTAL'ONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL'ONDE est expirée depuis le 4 avril 1999.
BOUCHET JEAN-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38