DOMAINE DU VIEUX CHENE
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE
Déposée le 5 décembre 1988 par BOUCHE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE est expirée depuis le 5 décembre 2008.
BOUCHE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137922 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 25 février 1999 - Recours en restauration n°272883 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273540 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272884 - Publication au BOPI 1999-02-16
Demande de renouvellement le 4 janvier 2010 n°2426741 - Publication au BOPI 2010-01-04
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524970 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02