Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADAME B...
BOUCHARA CENTRALE D'ACHATS SAS

Numéro de dépôt :
1650273
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
MADAME B... de BOUCHARA CENTRALE D\'ACHATS

Présentation de la marque MADAME B...

Déposée le 12 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADAME B... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUCHARA CENTRALE D'ACHATS domicilié(e) 1, rue de Mulhouse, 75002 PARIS (dossier no 2190437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bouchara Centrale d'Achats domicilié(e) (dossier no 2190437) - France.

La marque MADAME B... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADAME B... est expirée depuis le 12 mars 2011.


BOUCHARA CENTRALE D'ACHATS SAS - 1, rue de Mulhouse, 75002 PARIS (dossier no 2190437) - France - SIREN 432393056


Bouchara Centrale d'Achats - (dossier no 2190437) - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190437 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312854 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Vêtements, chaussures, chapellerie; articles de confection pour dames